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TRAVAUX CIMETIERE - Arrêté circulation / stationnement

ARRETE   MUNICIPAL

Portant réglementation 

du stationnement et de la circulation

Le Maire de VAUX,

Vu la loi N° 82 – 213 du 2 mars 1982 relative aux devoirs et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2542

Vu la loi N° 82 – 623 du 22 juillet 1982 complétant et modifiant la loi N° 82 – 213 du 2 mars 1982,

Considérant la demande de la société AQUAVIVA – 84 rue Costes et Bellonte, 57155 MARLY, concernant les travaux de création d’une concession au cimetière Chemin de la Noue ; qu’il a lieu de réglementer le stationnement et la circulation.

ARRETE

Article 1: Les lundi 23 et mardi 24 novembre 2026 de 8h00 à 17h00, le stationnement sera interdit chemin de la Noue devant le cimetière.

Le stationnement restera autorisé temporairement pour les véhicules de chantier.

Article 2: Les lundi 23 et mardi 24 novembre 2026 de 8h00 à 17h00, la circulation pourra être temporairement interdite et coupée chemin de la Noue devant le cimetière afin de permettre le chargement des véhicules de chantier. Ces interventions devront rester courte et les intervenants veilleront à libérer le passage aux riverains qui en auraient besoin.

Article 3 : La sécurité des riverains sera sous la responsabilité la société AQUAVIVA - 84 rue Costes et Bellonte, 57155 MARLY qui réalise les travaux qui mettront en place la signalisation adéquate.

Article 4 : Monsieur le Maire de VAUX,

Monsieur le Commandant de la brigade de gendarmerie d'Ars-sur- Moselle 

La société AQUAVIVA 84 rue Costes et Bellonte, 57155 MARLY, sont chargés chacun en ce qui les concernent de l'application de cet arrêté.

 

Fait à VAUX le 17 novembre 2026 

Le Maire, Jean COMBELLES

Dernière mise à jour : 17/11/2026

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